Le bail standardis\u00e9 du Qu\u00e9bec<\/h2>- Le bail standardis\u00e9 du Qu\u00e9bec en somme<\/a><\/li>
- Le contrat du bail standardis\u00e9 du Qu\u00e9bec est-il obligatoire?<\/a><\/li>
- Quelles sont les informations que je dois inclure dans le contrat?<\/a><\/li>
- Rappel : le langage du contrat de bail<\/a><\/li>
- O\u00f9 puis-je obtenir une copie du contrat de bail standardis\u00e9 du Qu\u00e9bec?<\/a><\/li>
- Conseils pour la pr\u00e9paration du contrat de bail standardis\u00e9 du Qu\u00e9bec<\/a><\/li>
- Conseil n o 1 : Ins\u00e9rez des clauses de non-fumeurs, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/a><\/li>
- Conseil n o 2 : Limitez la taille et la quantit\u00e9 des animaux de compagnie\nautoris\u00e9s<\/a><\/li>
- Conseil n o 3 : N\u2019essayez pas d\u2019inclure des d\u00e9p\u00f4ts pour les dommages<\/a><\/li>
- Conseil n o 4 : Vous pouvez demander une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9, mais vous ne\npouvez pas en faire une copie<\/a><\/li>
- Conseil n o 5 : N\u2019\u00e9crivez qu\u2019une seule page \u00e0 la fois<\/a><\/li>
- Conseil n o 6 : Assurez-vous que votre locataire re\u00e7oit une copie du bail<\/a><\/li>
- Conseil n o 7 : Achetez plusieurs copies dans les deux langues<\/a><\/li><\/ol><\/div>\n<\/p><\/a>
1. Le bail standardisé du Québec en somme<\/h3>
Depuis 1996, la Régie du logement du Québec exige par la loi que tous les contrats de
\nbail dans la province du Québec suivent un formulaire standardisé. En anglais, il s’agit
\ndu lease form of the Régie du logement. Il a été mis en place pour que les propriétaires
\net les locataires comprennent clairement leurs droits et obligations par la Loi sur la
\nRégie du logement. La première chose que vous remarquerez en prenant le formulaire
\n(nous vous indiquerons où les trouver plus tard) est qu’il s’agit d’un document assez
\népais. Le formulaire est de huit pages en double copie identique. La première page est
\nsimple; les deux parties remplissent leurs informations personnelles :<\/p>
![\"\"](\"https:\/\/rentals.ca\/blog\/wp-content\/uploads\/2020\/07\/unnamed.png\")
<\/p>
Mais ce qui est unique avec le formulaire du contrat de bail standardisé du Québec
\nc’est qu’à la fin, il se trouve un résumé de trois pages de la Loi sur la Régie du
\nlogement (la loi provinciale sur les loyers) :<\/p>
![\"\"](\"https:\/\/rentals.ca\/blog\/wp-content\/uploads\/2020\/07\/Quebec-Standardized-Lease-form-details.png\")
<\/p>
Au moment où les deux parties (le propriétaire ou le locataire) signent le bail, aucun
\nd’eux ne peut prétendre de ne pas avoir compris ses obligations en vertu du droit locatif
\nquébécois. Et c’est ça le but de ce formulaire : de s’assurer que chacun comprenne
\nleurs droits et leurs responsabilités.<\/p><\/a>2. Le contrat du bail standardisé du Québec est-il obligatoire?<\/h3>
Réponse brève : oui. Il existe quelques exceptions où le propriétaire et le locataire
\npeuvent se mettre d’accord verbalement, mais il est mieux de suivre le formulaire du
\nbail standardisé.
\nEn étant un propriétaire au Québec, vous avez certaines obligations :
\n· Vous devez faire signer le bail par le locataire avec la date d’emménagement.
\n· Vous devez remettre au locataire tous les documents supplémentaires (comme les
\nrèglements du bâtiment et de la copropriété) avant de signer le bail.
\n· Vous devez remettre au locataire une des copies du bail signé
\n· Vous devez fournir le bail dans la langue officielle choisie par le locataire.<\/p><\/a>3. Quelles sont les informations que je dois inclure dans le contrat?<\/h3>
Remplir le formulaire de bail de la Régie du logement est simple :
\n· Partie A : les informations de contact du propriétaire et du locataire.
\n· Partie B : une description de l’unité à louer (adresse, stationnement, commodités
\nd’usage, etc.).
\n· Partie C : la durée du contrat de bail. Au Québec, les locataires et les propriétaires
\npeuvent se mettre d’accord sur une durée indéterminée du bail. Cela permet
\nd’éviter de remplir le formulaire chaque année.
\n· Partie D : le contrat de location (le cout et ce qui y est inclus). Plus loin dans
\nl’article, nous passerons à travers certaines choses que vous ne pouvez pas
\ndemander d’un locataire au Québec en ce qui concerne les dépôts de garantie.
\n· Partie E : les services et ceux qui payent pour ces services.
\n· Parties F, G et I : des déclarations passepartouts qui dictent comment le contrat de
\nlocation peut être modifié ou annulé.
\n· Part H : les signatures des deux parties
\nDe votre côté, remplir le formulaire standardisé du Québec prend environ 15 minutes.
\nD’ailleurs, au temps de signer, l’important est de revoir point par point avec le nouveau
\nlocataire le contenu de chaque section. Ceci va s’assurer que :
\n· Tous les règlements du bâtiment (s’il y en a) sont clairement expliqués
\n· Les attentions particulières (p. ex. location non-fumeur) sont bien comprises<\/p>
· Le locataire est conscient de toutes les inclusions (p. ex. les appareils
\nélectroménagers, les meubles, le chauffage, l’Internet, etc.).
\nFaire lire le contrat de bail à votre locataire est un excellent moyen de réduire les
\nplaintes futures. Heureusement, le formulaire est conçu de manière à le garantir. À la fin
\nde chaque page, le locataire doit insérer ses initiales. Il y a également des champs tout
\nau long contrat de bail où le locataire doit insérer ses initiales.<\/p><\/a>4. Rappel : le langage du contrat de bail<\/h3>
Une fois que le contrat de bail standardisé du Québec est signé, toute correspondance
\nfuture avec votre locataire concernant le contrat de bail doit être écrite dans la langue
\ndu formulaire original signé. Si vous avez tous les deux signé un contrat de bail en
\nfrançais, tout document que vous envoyez qui traite les questions relatives à la location
\ndoit être en français.
\nNotez que vous pouvez acheter des copies du contrat de bail standardisé dans les deux
\nlangues si vous êtes plus à l’aise en anglais. Si vous avez du mal à remplir le bail en
\nfrançais, vous pouvez le comparer à un bail anglais vide. Les formats sont les mêmes
\ndans les deux langues.<\/p><\/a>5. Où puis-je obtenir une copie du contrat de bail standardisé du Québec?<\/h3>
Curieusement, le formulaire dont vous avez besoin pour louer un logement n’est pas
\ngratuit, malgré qu’il s’agisse d’une exigence imposée par le gouvernement.
\nHeureusement, chaque formulaire ne coute que 1,99$ (n’oubliez pas de demander la
\ndéduction fiscale). Si vous avez besoin d’un formulaire, vous avez trois options :
\n· Commandez-en un aux bureaux de Publication Québec ou cliquez ce lien
\ndirect pour le formulaire anglais.
\n· Achetez-en un aux bureaux de la Régie du logement (si vous y vivez à proximité).
\n· Certaines librairies et certains bureaux de poste en vendent. Si vous habitez dans
\nun centre urbain, sachez que Staples (Bureau en gros) les vend.<\/p><\/a>6. Conseils pour la préparation du contrat de bail standardisé du Québec<\/h3>
Le formulaire de bail obligatoire ne laisse pas grand-chose de côté, mais les
\npropriétaires peuvent prendre certaines mesures pour protéger leurs investissements :<\/p><\/a>7. Conseil n o 1 : Insérez des clauses de non-fumeurs, le cas échéant.<\/h3>
Si vous ne permettez aux locataires de fumer à l’intérieur de leur logement, vous
\npouvez le mentionner dans le bail. Bien que les locataires aient le droit de librement
\nutiliser leur résidence à leur gré, le gouvernement provincial a clairement indiqué que
\ntelle clause du propriétaire est acceptable.<\/p><\/a>8. Conseil n o 2 : Limitez la taille et la quantité des animaux de compagnie\nautorisés<\/h3>
Vous vous inquiétez pour cet ancien plancher à bois, mais vous voulez quand même
\nattirer des locataires avec des animaux de compagnie? Dans la section E, vous pouvez
\npréciser les restrictions concernant les animaux de compagnie. C’est là où vous pouvez<\/p>
inclure des restrictions sur le poids des animaux de compagnie (p. ex. qu’aucun chien
\nne doit peser plus de 50 livres).<\/p><\/a>9. Conseil n o 3 : N’essayez pas d’inclure des dépôts pour les dommages<\/h3>
Dans la plupart des autres provinces, les propriétaires sont autorisés à demander un
\ndépôt pour les dommages. Cependant, la loi québécoise les interdit strictement à le
\nfaire. Si vous insérez une telle clause dans le formulaire du bail (et de la respecter par
\nla suite), votre nouveau locataire peut soumettre une plainte contre vous à la Régie du
\nlogement.<\/p><\/a>10. Conseil n o 4 : Vous pouvez demander une pièce d’identité, mais vous ne\npouvez pas en faire une copie<\/h3>
Chaque propriétaire veut empêcher que les fraudeurs les prennent en avantage (ou
\nprofiter d’eux). Il est donc normal de demander une pièce d’identité. Il faut juste garder
\nen tête que si un locataire vous présente une pièce d’identité (permis de conduire, carte
\nd’assurance maladie, passeport) vous ne pouvez pas en garder une copie (p. ex. y
\nprendre en photo).<\/p><\/a>11. Conseil n o 5 : N’écrivez qu’une seule page à la fois<\/h3>
Certains propriétaires (comme l’écrivain) se servent passionnément de leur stylo. Ceci
\ncrée un problème, car le contrat de bail standardisé du Québec est une copie identique.
\nDe toute manière, les pages de séparation qui accompagnent le bail sont trop fines
\npour empêcher l’impression sur la page du dessous. L’idéal est de poser chaque page
\nindividuellement sur la surface d’écriture.<\/p><\/a>12. Conseil n o 6 : Assurez-vous que votre locataire reçoit une copie du bail<\/h3>
1. Le bail standardisé du Québec en somme<\/h3>
Depuis 1996, la Régie du logement du Québec exige par la loi que tous les contrats de
\nbail dans la province du Québec suivent un formulaire standardisé. En anglais, il s’agit
\ndu lease form of the Régie du logement. Il a été mis en place pour que les propriétaires
\net les locataires comprennent clairement leurs droits et obligations par la Loi sur la
\nRégie du logement. La première chose que vous remarquerez en prenant le formulaire
\n(nous vous indiquerons où les trouver plus tard) est qu’il s’agit d’un document assez
\népais. Le formulaire est de huit pages en double copie identique. La première page est
\nsimple; les deux parties remplissent leurs informations personnelles :<\/p>
<\/p>
Mais ce qui est unique avec le formulaire du contrat de bail standardisé du Québec
\nc’est qu’à la fin, il se trouve un résumé de trois pages de la Loi sur la Régie du
\nlogement (la loi provinciale sur les loyers) :<\/p>
<\/p>
Au moment où les deux parties (le propriétaire ou le locataire) signent le bail, aucun Réponse brève : oui. Il existe quelques exceptions où le propriétaire et le locataire Remplir le formulaire de bail de la Régie du logement est simple : · Le locataire est conscient de toutes les inclusions (p. ex. les appareils Une fois que le contrat de bail standardisé du Québec est signé, toute correspondance Curieusement, le formulaire dont vous avez besoin pour louer un logement n’est pas Le formulaire de bail obligatoire ne laisse pas grand-chose de côté, mais les Si vous ne permettez aux locataires de fumer à l’intérieur de leur logement, vous Vous vous inquiétez pour cet ancien plancher à bois, mais vous voulez quand même inclure des restrictions sur le poids des animaux de compagnie (p. ex. qu’aucun chien Dans la plupart des autres provinces, les propriétaires sont autorisés à demander un Chaque propriétaire veut empêcher que les fraudeurs les prennent en avantage (ou Certains propriétaires (comme l’écrivain) se servent passionnément de leur stylo. Ceci
\nd’eux ne peut prétendre de ne pas avoir compris ses obligations en vertu du droit locatif
\nquébécois. Et c’est ça le but de ce formulaire : de s’assurer que chacun comprenne
\nleurs droits et leurs responsabilités.<\/p><\/a>2. Le contrat du bail standardisé du Québec est-il obligatoire?<\/h3>
\npeuvent se mettre d’accord verbalement, mais il est mieux de suivre le formulaire du
\nbail standardisé.
\nEn étant un propriétaire au Québec, vous avez certaines obligations :
\n· Vous devez faire signer le bail par le locataire avec la date d’emménagement.
\n· Vous devez remettre au locataire tous les documents supplémentaires (comme les
\nrèglements du bâtiment et de la copropriété) avant de signer le bail.
\n· Vous devez remettre au locataire une des copies du bail signé
\n· Vous devez fournir le bail dans la langue officielle choisie par le locataire.<\/p><\/a>3. Quelles sont les informations que je dois inclure dans le contrat?<\/h3>
\n· Partie A : les informations de contact du propriétaire et du locataire.
\n· Partie B : une description de l’unité à louer (adresse, stationnement, commodités
\nd’usage, etc.).
\n· Partie C : la durée du contrat de bail. Au Québec, les locataires et les propriétaires
\npeuvent se mettre d’accord sur une durée indéterminée du bail. Cela permet
\nd’éviter de remplir le formulaire chaque année.
\n· Partie D : le contrat de location (le cout et ce qui y est inclus). Plus loin dans
\nl’article, nous passerons à travers certaines choses que vous ne pouvez pas
\ndemander d’un locataire au Québec en ce qui concerne les dépôts de garantie.
\n· Partie E : les services et ceux qui payent pour ces services.
\n· Parties F, G et I : des déclarations passepartouts qui dictent comment le contrat de
\nlocation peut être modifié ou annulé.
\n· Part H : les signatures des deux parties
\nDe votre côté, remplir le formulaire standardisé du Québec prend environ 15 minutes.
\nD’ailleurs, au temps de signer, l’important est de revoir point par point avec le nouveau
\nlocataire le contenu de chaque section. Ceci va s’assurer que :
\n· Tous les règlements du bâtiment (s’il y en a) sont clairement expliqués
\n· Les attentions particulières (p. ex. location non-fumeur) sont bien comprises<\/p>
\nélectroménagers, les meubles, le chauffage, l’Internet, etc.).
\nFaire lire le contrat de bail à votre locataire est un excellent moyen de réduire les
\nplaintes futures. Heureusement, le formulaire est conçu de manière à le garantir. À la fin
\nde chaque page, le locataire doit insérer ses initiales. Il y a également des champs tout
\nau long contrat de bail où le locataire doit insérer ses initiales.<\/p><\/a>4. Rappel : le langage du contrat de bail<\/h3>
\nfuture avec votre locataire concernant le contrat de bail doit être écrite dans la langue
\ndu formulaire original signé. Si vous avez tous les deux signé un contrat de bail en
\nfrançais, tout document que vous envoyez qui traite les questions relatives à la location
\ndoit être en français.
\nNotez que vous pouvez acheter des copies du contrat de bail standardisé dans les deux
\nlangues si vous êtes plus à l’aise en anglais. Si vous avez du mal à remplir le bail en
\nfrançais, vous pouvez le comparer à un bail anglais vide. Les formats sont les mêmes
\ndans les deux langues.<\/p><\/a>5. Où puis-je obtenir une copie du contrat de bail standardisé du Québec?<\/h3>
\ngratuit, malgré qu’il s’agisse d’une exigence imposée par le gouvernement.
\nHeureusement, chaque formulaire ne coute que 1,99$ (n’oubliez pas de demander la
\ndéduction fiscale). Si vous avez besoin d’un formulaire, vous avez trois options :
\n· Commandez-en un aux bureaux de Publication Québec ou cliquez ce lien
\ndirect pour le formulaire anglais.
\n· Achetez-en un aux bureaux de la Régie du logement (si vous y vivez à proximité).
\n· Certaines librairies et certains bureaux de poste en vendent. Si vous habitez dans
\nun centre urbain, sachez que Staples (Bureau en gros) les vend.<\/p><\/a>6. Conseils pour la préparation du contrat de bail standardisé du Québec<\/h3>
\npropriétaires peuvent prendre certaines mesures pour protéger leurs investissements :<\/p><\/a>7. Conseil n o 1 : Insérez des clauses de non-fumeurs, le cas échéant.<\/h3>
\npouvez le mentionner dans le bail. Bien que les locataires aient le droit de librement
\nutiliser leur résidence à leur gré, le gouvernement provincial a clairement indiqué que
\ntelle clause du propriétaire est acceptable.<\/p><\/a>8. Conseil n o 2 : Limitez la taille et la quantité des animaux de compagnie\nautorisés<\/h3>
\nattirer des locataires avec des animaux de compagnie? Dans la section E, vous pouvez
\npréciser les restrictions concernant les animaux de compagnie. C’est là où vous pouvez<\/p>
\nne doit peser plus de 50 livres).<\/p><\/a>9. Conseil n o 3 : N’essayez pas d’inclure des dépôts pour les dommages<\/h3>
\ndépôt pour les dommages. Cependant, la loi québécoise les interdit strictement à le
\nfaire. Si vous insérez une telle clause dans le formulaire du bail (et de la respecter par
\nla suite), votre nouveau locataire peut soumettre une plainte contre vous à la Régie du
\nlogement.<\/p><\/a>10. Conseil n o 4 : Vous pouvez demander une pièce d’identité, mais vous ne\npouvez pas en faire une copie<\/h3>
\nprofiter d’eux). Il est donc normal de demander une pièce d’identité. Il faut juste garder
\nen tête que si un locataire vous présente une pièce d’identité (permis de conduire, carte
\nd’assurance maladie, passeport) vous ne pouvez pas en garder une copie (p. ex. y
\nprendre en photo).<\/p><\/a>11. Conseil n o 5 : N’écrivez qu’une seule page à la fois<\/h3>
\ncrée un problème, car le contrat de bail standardisé du Québec est une copie identique.
\nDe toute manière, les pages de séparation qui accompagnent le bail sont trop fines
\npour empêcher l’impression sur la page du dessous. L’idéal est de poser chaque page
\nindividuellement sur la surface d’écriture.<\/p><\/a>12. Conseil n o 6 : Assurez-vous que votre locataire reçoit une copie du bail<\/h3>